Bernard Charmont Avocat Généraliste département 39 Jura
Monsieur Bernard Charmont est un avocat affilié au Barreau de Jura. Ses bureaux sont localisés en Bourgogne Franche Comté, département Jura, ville de DOLE 39100, au ( Latitude: 47.0910568, Longitude: 5.4907790 ) C'est un avocat généraliste. Il parle le Français. Il accepte les Chèques, et les Espèces. La fiche de Charmont Bernard a été affichée 236 fois a été mise à jour le Vendredi 17 Octobre 2025
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1 - Décision Cour d'appel de Paris : RG n°10/07521 | Cour de cassation
assistées de Me Bernard CHARMONT, avocat au barreau de DOLE COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2011, en ... https://www.courdecassation.fr/decision/61635dee683f470e3416dc73?search_api_fulltex...dex= 2 - Und 1994 SCP CABINET BUFFARD GONIN AVOCAT. 1994 SELARL JURIS FRANCHE-COMTÉ ... 1975-CHARMONT Bernard. 1977 - ARTERO - LEHMANN Jasmine. 1978 - PARAISO Nicole. https://avocats-jura.fr/tableau_ordre/Tableau_de_l_Ordre_2024.pdf 3 - Image Compression Tool en présence de Monsieur BERNARD CHARMONT, Juge de Proximité stagiaire. Le ... Avocat : Maître KOVAC FABIEN avocat au Barreau près le Tribunal de Grande Instance. https://cabinet-dgk.com/wp-content/uploads/2016/07/Relaxe-dun-client-poursuivi-pour....pdf
4 - Und AVOCATS HONORAIRES. 1974-PELISSARD Jacques. 1975-CHARMONT Bernard. 1977-ARTERO - LEHMANN Jasmine. 1978 - PARAISO Nicole. 1980-AUBRY Marie-Françoise. 1982 - ... https://avocats-jura.fr/tableau_ordre/Tableau_Ordre_Jura_2025.pdf 5 - Bernard RICHARD - Champagne CASTELNAU | LinkedIn Champagne CASTELNAU · Expérience : Champagne CASTELNAU · Lieu : Grand-Charmont · 81 relations sur LinkedIn. Consultez le profil de Bernard RICHARD sur ... https://fr.edin.com/in/bernard-richard-0b5a4228 6 - Qui sommes-nous ? | Cap'Com | Cap'Com Au service du réseauL'équipe de Cap'Com · Karine Boissier · Yves Charmont · Bernard Deljarrie · Andréane Lecarpentier · Didier Rigaud. https://www.cap-com.org/qui-sommes-nous 7 - Décret du 23 novembre 2022 portant promotion et nomination dans l ... Nov 24, 2022 ... Chevalier du juin 2012. Au grade de chevalier. M. Adanalian (Max, Bernard), commandant divisionnaire fonctionnel de police honoraire ; 39 ans ... https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046591062 8 - Côte-d'Or - tribunal de police. Dijon : le gérant du bar ne voulait pas ... Jan 9, 2019 ... Le tribunal de police a décidé de condamner le gérant du bar L'Annexe , à Dijon, pour nuisances sonores, générées au cours d'une soirée, ... https://www.bienpublic.com/edition-dijon-ville/2019/01/09/je-ne-peux-pas-me-mettre-...erce 9 - ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 14 novembre 1996 ... Chevalier (Bernard, Jean, Fernand), procureur général honoraire près la cour d'appel d'Angers. Officier du 9 novembre 1976. M. Daubé (Pierre, Léon, Joseph, ... https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000746580 10 - Communiqué de presse Feb 28, 2014 ... 29 - Avocat. Besançon. M. STEFFEN Julien. Besançon. Mme METTETAL Charlotte ... NUSSBAUMER Bernard/09/1949. O. 61 - Retraité salarié privé. https://www.doubs.gouv.fr/content/download/10430/64532/file/cp
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