Bruno Fisselier Avocat Généraliste département 988 Nouvelle Calédonie
Monsieur Bruno Fisselier est un avocat adhérant au Barreau de Nouvelle Calédonie. Il exerce en région Dom Tom, département Nouvelle Calédonie, à NOUMEA 98800, au ( Latitude: -22.2666670, Longitude: 166.4500000 ) Il n'a pas de spécialité déterminée. Langue Parlée: Français. Il accepte Chèques, et Espèces. La page de Fisselier Bruno a été compulsée à 649 reprises a bénéficié d'une mise à jour le Vendredi 27 Février 2026
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1 - COUR D'APPEL DE NOUMÉA ARRET SOCIAL N° de pourvoi
Oct 25, 2007 ... représentée par Me Bruno FISSELIER, avocat. INTIMÉE. LA COMMUNE DU MONT DORE représentée par son Maire en exercice BP. 3 -. BOULARI - 98810 ... https://mobi-juridoc.gouv.nc/juridoc/jdjuris.nsf/014EF2B4CCFB7EBB4B2574BE00751AB6/$...ment 2 - Cour d'appel de Nouméa, 19 août 2013, 12/00323 - Moonlit.ai représentée par Me Bruno FISSELIER, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Juillet 2013, en audience publique ... https://www.moonlit.ai/document/MNLT:FR:LEGIFRANCE:2013:JURITEXT000028101476/read 3 - COUR D'APPEL DE NOUMÉA RG :/002 RÉPUBLIQUE ... - Juridoc Jan 24, 2008 ... représentée par Me Bruno FISSELIER, avocat. Débats : le 13 décembre 2007 en chambre du conseil où Michelle FONTAINE,. Présidente de Chambre, a ... https://mobi-juridoc.gouv.nc/juridoc/jdjuris.nsf/E48DC35E3C70700F4B2574BE00750474/$...ment
4 - Cour d'appel de Nouméa 2014 - ARRET 12/00283 - Lex Apr 3, 2014 ... ...98600 WALLIS Représenté par Me Bruno FISSELIER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SA ELECTRICITE ET EAU DE WALLIS ET FUTUNA, prise en ... https://golex.eu/17501-eastview-farm-road/doc/fr/capp/cour-d-appel-de-noumea-3-avri...x=fr 5 - Tribunal judiciaire : Tel est pris qui croyait prendre... Sep 12, 2023 ... ... avocat, altération frauduleuse de la vérité dans un écrit ... Le président du Tribunal, Bruno Fisselier, a pu prendre connaissance ... https://lejournaldemayotte.yt/2023/09/12/tribunal-judiciaire-tel-est-pris-qui-croya...dre/ 6 - Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer - JORFSearch Avocat général près la cour d'appel de Douai. procureur de la République ... Bruno FISSELIER. Objet: Cour d'appel de Douai. Tribunal de grande instance de ... https://jorfsearch.steinertriples.ch/Q59920119 7 - De nouveaux magistrats dans les tribunaux au service de priorités ... Oct 12, 2024 ... ... avocat général, Dominique Sauves, substitute générale, et Saveria ... Bruno Fisselier, vice-président, Morgan Melouet, juge d ... https://www.corsematin.com/article/societe/2207959526076115/de-nouveaux-magistrats-...nues 8 - Journal officiel de la République française - BODACC.fr Aug 20, 2009 ... dateur amiable : FISSELIER Anne Marie . Activité : l'acquisition ... Bruno en fonction le 12 Août 2009 . Sigle : E1. Activité : achat ... https://www.bodacc.fr/telechargements/COMMERCIALES/PDF/B/BODACC-B_20090159_0001_p000.pdf 9 - Le procureur n'a plus de mots pour qualifier l'évolution de la ... Oct 26, 2016 ... Il aura un mot malgré tout pour les avocats ... Qui n'est pas avare de compliment pour Bruno Fisselier, qui porte « un triple regard », pour avoir ... https://old1.lejournaldemayotte.com/2016/10/26/le-procureur-na-plus-de-mots-pour-qu...ion/ 10 - Désolé, elle n'a pas perdu sa langue, elle pouvait dire non Mar 1, 2023 ... ... Bruno Fisselier, le président du tribunal correctionnel, ce mardi matin. Plus de trois ans avant, la jeune femme était sortie avec un couple ... https://www.mayottehebdo.com/actualite/justice/desole-elle-na-pas-perdu-sa-langue-e...non/
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