Chantal Duffeau Avocat Généraliste département 21 Côte d'Or
Madame Chantal Duffeau est une avocate exerçant au Barreau de Dijon. Son cabinet se situe en Bourgogne Franche Comté, département Côte d'Or, à DIJON 21000, au ( Latitude: 48.2758568, Longitude: 6.9464685 ) C'est une avocate généraliste. Elle parle le Français. Elle accepte les Chèques, et les Espèces. La fiche de Duffeau Chantal a été vue 145 fois a été mise à jour le Mardi 9 Décembre 2025
Autres recherches connexes à cette fiches fournis par Google le 9 Décembre 2025
1 - sommaire
Dec 6, 2001 ... Chantal GREENHALGH. Conseillère Principale. Terrasson. Chantal DENOCQ ... le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats ou son représentant,. M. Jean ... https://www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr/contenu/telechargement/4605/28611/file/Rec25.pdf 2 - Décision n° 2025-895 DC du 7 août 2025 | Conseil constitutionnel Aug 7, 2025 ... Paul CHRISTOPHLE, Pierrick COURBON, Alain DAVID, Arthur DELAPORTE, Stéphane DELAUTRETTE, Mmes Dieynaba DIOP, Fanny DOMBRE COSTE, MM. Peio DUFAU, ... https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2025/2025895DC.htm 3 - R e c u e i l d e s A c t e s A d m i n i s t r a t i f s VU la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle et notamment les articles 19 et. https://www.gironde.gouv.fr/content/download/4414/21107/file/01_1erjanvier_au.pdf
4 - Proposition de loi, n° 31 - e législature - Assemblée nationale Sep 16, 2025 ... visant à assurer le droit de chaque enfant à disposer d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de protection de l' ... https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/old/17/propositions/pion1831.asp 5 - R e c u e i l d e s A c t e s A d m i n i s t r a t i f s Sep 11, 2004 ... - Mme HERRAN Chantal née BUROSSE-IBOS. Psychologue, CONSEIL GENERAL de la GIRONDE. - Mme HERREYRE Jacqueline née VALLAT. Agent d'Entretien ... https://www.gironde.gouv.fr/content/download/4344/20687 6 - Arrêté du 8 juillet 2022 fixant par rang de classement la liste des ... Guionnet (Mathieu, Maurice, Joël, Jean). 801 Mme Mollet (Noa, Violaine), nom d'usage Mollet-Weytens. 802 M. Dufau (Adrien, Claude, Hubert) ... https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046077074 7 - Numéro 342 Nov 9, 2023 ... - Chantal Tétrel, 24 bis, rue Greuze 75 Paris,. - Robert Tétrel ... à sa charge la totalité des frais d'avocat et de procédure. X ... https://www.culture.gouv.fr/content/download/339540/pdf_file/BO%20n%C2%B0%20342%20%...n=18 8 - Décision n° 2025-886 DC du 19 juin 2025 - Légifrance Jun 24, 2025 ... D'autre part, le mineur doit avoir expressément renoncé, en présence de son avocat et de ses représentants légaux, au bénéfice du délai de dix ... https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000051783045 9 - Liste médiateurs familiaux internet MAJ 2020 Jun 5, 2020 ... Chantal. SAURIN. Jacques. Association. C.A.F.C. La RECAMPADO. X italien ... certificat d'aptitude à la profession d'avocat D.E.S.U. droit et ... https://www.cours-appel.justice.fr/sites/default/files/2020-06/Liste%20m%C3%A9diate....pdf 10 - Nous voulons conserver nos CAP et nos CHSCT CHANTAL BARLIER, PROF DES ECOLES - Chantal Laigo , Enseignante - Chantal RATIER, enseignante - Chanteclair, psychologue EN - chantelot, enseignant ... https://fsu.fr/wp-content/uploads/2018/10/pdf_petition_suppression_cap_chsct-1.pdf
Vous êtes l'Avocat Mtre Duffeau Chantal pour mettre à jour votre fiche, ajouter des photos c'est ici
Vous pouvez maintenant supprimer les publicités et les N° surtaxés de votre fiche De nombreuses options avec 3 Formules au choix, demandez une Démonstration du nouveau Compte Pro KesKeCes ici