Maître Jean Paul Le Moigne
 | Avocat au Barreau de : PARIS Spécialités : Droit de l'Union Européene Droit des Nouvelles Technologies Droit Public Avocat depuis: 17 ans 190, Boulevard Haussmann 75008 Paris |
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Parle le:
Français - Anglais
Serment en Date du:
Jeudi 18 Décembre 2008
N° de Toque: E1302
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Jean Paul Le Moigne Avocat spécialisé en Droit de l'Union Européene département 75 Paris
Monsieur Jean Paul Le Moigne est un avocat qui dépend du Barreau de Paris, numéro de toque E1302.
Il exerce depuis le Jeudi 18 Décembre 2008.
Son cabinet se trouve en Ile de France, département Paris, dans la ville de Paris 75008, au ( Latitude: 48.8750775, Longitude: 2.3055331 )
Domaines de compétences: Droit de l'Union Européene, Droit des Nouvelles Technologies, Droit Public.
Il peut dialoguer en Français, Anglais. Il accepte les Chèques, et les Espèces.
Les détails de Le Moigne Jean Paul ont été regardés 305 fois
Mise à jour le Samedi 2 Août 2025
Il exerce depuis le Jeudi 18 Décembre 2008.
Son cabinet se trouve en Ile de France, département Paris, dans la ville de Paris 75008, au ( Latitude: 48.8750775, Longitude: 2.3055331 )
Domaines de compétences: Droit de l'Union Européene, Droit des Nouvelles Technologies, Droit Public.
Il peut dialoguer en Français, Anglais. Il accepte les Chèques, et les Espèces.
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Mise à jour le Samedi 2 Août 2025
Avocat suivant : Avocat Pierre Le Moing
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2 - Jean-Paul LE MOIGNE, consultant de l'UFA - Site officiel de l'Union ...
Dec 28, 2010 ... Il est le seul avocat français qui a soutenu sa thèse de doctorat sur le droit des armes. Il participe à une chronique sur la règlementation ...
3 - Décision n° 2019-801 QPC du 20 septembre 2019, M. Jean-Claude ...
Sep 20, 2019 ... Jean-Claude F. par Mes Dominique Dumoulin et Jean-Paul Le Moigne, avocats au barreau de Paris. Elle a été enregistrée au secrétariat général ...
https://www.conseil-constitutionnel.fr/sites/default/files/as/root/bank_mm/decision....pdf
4 - Le collectionneur détenait 210 armes non déclarées Oct 3, 2016 ... ... Jean-Paul Le Moigne. L'avocat regrette qu'il n'y ait pas eu d'expertises pour préciser l'état de fonctionnement des armes. « Si l'objet ne ...
1 - Jean-Paul Le Moigne - Cercle K2
Expérience. Avocat au Barreau de Paris; Consultant, Union Française des Amateurs d'armes; Assistant de recherche, Cabinet Hallbrook (Attorney at Law), ...2 - Jean-Paul LE MOIGNE, consultant de l'UFA - Site officiel de l'Union ...
Dec 28, 2010 ... Il est le seul avocat français qui a soutenu sa thèse de doctorat sur le droit des armes. Il participe à une chronique sur la règlementation ...
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Sep 20, 2019 ... Jean-Claude F. par Mes Dominique Dumoulin et Jean-Paul Le Moigne, avocats au barreau de Paris. Elle a été enregistrée au secrétariat général ...
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Sep 20, 2019 ... Jean-Claude F. par Mes Dominique Dumoulin et Jean-Paul Le Moigne, avocats au barreau de Paris. Elle a été enregistrée au secrétariat général ...
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6 - Décision 2019-801 QPC - 20 septembre 2019 - M. Jean-Claude F ...
Jean-Claude F. par Mes Dominique Dumoulin et Jean-Paul Le Moigne, avocats au barreau de Paris. Elle a été enregistrée au secrétariat général du Conseil ...
https://www.legifrance.gouv.fr/cons/id/CONSTEXT000039250236
7 - Avocat à Montfermeil : Dispos & Rendez-vous en Ligne | Allaw
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https://allaw.fr/recherche/avocat/montfermeil?page=217
8 - 60+ profils pour “Le Moigne” | LinkedIn
Consultez les profils des professionnels dénommés “Le Moigne” qui utilisent LinkedIn. Il y a 60+ professionnels dénommés “Le Moigne” qui utilisent LinkedIn ...
https://fr.edin.com/pub/dir/+/Le+Moigne/fr-5237-Rennes-et-p%C3%A9riph%C3%A9rie
9 - ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 14 novembre 1996 ...
Molteni (Eugène), officier de paix honoraire de la police nationale ; 31 ans de services civils et militaires. M. Napias (Jean-Claude), ancien consultant ...
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000746580
10 - FOR RWANDA IN TRIAL CHAMBER I Case No. ICTR-96-4-A Before ...
Apr 26, 2001 ... V. JEAN-PAUL AKAYESU. PROSECUTION RESPONSE TO THE EXTREMELY URGENT. DEFENCE MOTION FOR PROTECTIVE.MEASURES FOR. WITNESSES AND ...
https://ucr.irmct.org/LegalRef/CMSDocStore/Public/English/Submission/NotIndexable/I....PDF
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