Maître Marc Pelletier
 | Avocat au Barreau de : PARIS Avocat Généraliste Exerce depuis: 10 ans 140, Rue du Faubourg Saint Honoré 75008 Paris |
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Langues Parlées:
Français - Anglais
Date de Serment:
Mercredi 15 Mai 2013
N° de Toque: R119
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Marc Pelletier Avocat Généraliste département 75 Paris
Monsieur Marc Pelletier est un avocat adhérant au Barreau de Paris, toque N° R119.
Il a débuté son activité le Mercredi 15 Mai 2013.
Il exerce en région Ile de France, département Paris, à Paris 75008, au ( Latitude: 48.8727528, Longitude: 2.3116081 )
Il n'a pas de spécialité déterminée.
Langues Parlées: Français, Anglais. Il accepte Chèques, et Espèces.
La page de Pelletier Marc a été compulsée à 94 reprises a bénéficié d'une mise à jour le Samedi 28 Septembre 2019
Il a débuté son activité le Mercredi 15 Mai 2013.
Il exerce en région Ile de France, département Paris, à Paris 75008, au ( Latitude: 48.8727528, Longitude: 2.3116081 )
Il n'a pas de spécialité déterminée.
Langues Parlées: Français, Anglais. Il accepte Chèques, et Espèces.
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Avocate suivant : Géraldine Pelouze
Autres recherches annexes à cette page fournis par Google le 12 Juillet 2020
2 - Maître Marc PELLETIER | Avocat Paris (75008) | Doctrine
20 juin 2018 ... Accédez aux décisions de justice plaidées par Me Marc PELLETIER, avocat au barreau de Paris, 140 R du Faubourg Saint Honore 75008 ...
3 - Marc Pelletier
... Associés, Alain Frenkel et Marc Pelletier, spécialistes du contentieux fiscal. ... of the IACF (Institut des avocats conseils fiscaux – Institute of Tax Lawyers).
https://frenkel-associes.fr/en/les-associes/
https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2016/2016571QPC.htm
5 - Procès contre Dunton Rainville reporté | Droit Inc.
28 mars 2013 ... Jean-Marc Pelletier, ex-maire de Brossard ... M. Pelletier affirme que les avocats de Dunton Rainville ont, en approuvant et/ou à titre d'auteur ...
https://www.droit-inc.com/article9799-Proces-contre-Dunton-Rainville-reporte
6 - Marc Pelletier - Portail Universitaire du droit
Portail universitaire du droit. Portail Universitaires Marc Pelletier. Marc Pelletier. 2 rue de la Liberté 93526 Saint-Denis cedex ...
https://univ-droit.fr/universitaires/20247-pelletier-marc
7 - Décision n° 2016-571 QPC du 30 septembre 2016 | Legifrance
30 sept. 2016 ... ... Mes Philippe Derouin et Marc Pelletier, avocats au barreau de Paris. ... Nouvelle SAS par Me Rodolphe Mossé, avocat au barreau de Lyon, ...
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=659584FCC00FA05F532...=cid
8 - Décharge d'imposition mais fraude fiscale ? par Me Marc ...
4 août 2017 ... Décharge d'imposition mais fraude fiscale ? par Me Marc PELLETIER sur CAS CRIM du 31 mai 2017. l avocat.jpg Ses observations sur l arrêt ...
http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2017/08/03/la-notion-de-frau...html
9 - Marc Pelletier | Facebook
Join Facebook to connect with Marc Pelletier and others you may know. Facebook ... Marc Pelletier's Profile Photo, Image may contain: 1 person, beard and text.
https://www.facebook.com/marc.pelletier.3154
10 - L'ex-maire de Brossard perd sa cause en appel | Droit Inc.
31 mai 2017 ... L'ancien maire de Brossard, Jean-Marc Pelletier, n'a pas été diffamé, ... Bureau 165 p.c. pour avocat, Moderne, fenêtre, salle de conférence, ...
http://www.droit-inc.com/article20434
1 - Les associés - Frenkel et Associés
Les associés de Frenkel & Associés, Alain Frenkel et Marc Pelletier, ... (IFA) et Vice-président de l'Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF) dont il co-préside ...2 - Maître Marc PELLETIER | Avocat Paris (75008) | Doctrine
20 juin 2018 ... Accédez aux décisions de justice plaidées par Me Marc PELLETIER, avocat au barreau de Paris, 140 R du Faubourg Saint Honore 75008 ...
3 - Marc Pelletier
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4 - Décision n° 2016-571 QPC du 30 septembre 2016 | Conseil ...
30 sept. 2016 ... Cette question a été posée pour la société Layher SAS, par Mes Philippe Derouin et Marc Pelletier, avocats au barreau de Paris. Elle a été ...https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2016/2016571QPC.htm
5 - Procès contre Dunton Rainville reporté | Droit Inc.
28 mars 2013 ... Jean-Marc Pelletier, ex-maire de Brossard ... M. Pelletier affirme que les avocats de Dunton Rainville ont, en approuvant et/ou à titre d'auteur ...
https://www.droit-inc.com/article9799-Proces-contre-Dunton-Rainville-reporte
6 - Marc Pelletier - Portail Universitaire du droit
Portail universitaire du droit. Portail Universitaires Marc Pelletier. Marc Pelletier. 2 rue de la Liberté 93526 Saint-Denis cedex ...
https://univ-droit.fr/universitaires/20247-pelletier-marc
7 - Décision n° 2016-571 QPC du 30 septembre 2016 | Legifrance
30 sept. 2016 ... ... Mes Philippe Derouin et Marc Pelletier, avocats au barreau de Paris. ... Nouvelle SAS par Me Rodolphe Mossé, avocat au barreau de Lyon, ...
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9 - Marc Pelletier | Facebook
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10 - L'ex-maire de Brossard perd sa cause en appel | Droit Inc.
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