Maître Noëlle Defago
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Noëlle Defago Avocat Généraliste département 25 Doubs
Madame Noëlle Defago est une avocate affiliée au Barreau de Besançon.
Ses bureaux se trouvent en Bourgogne Franche Comté, département Doubs, ville de BESANCON 25000, au ( Latitude: 47.2352171, Longitude: 6.0252496 )
Elle s'occupe de tous les domaines.
Elle peut dialoguer en Français. Elle accepte les Chèques, et les Espèces.
Les détails de Defago Noëlle ont été affichés 311 fois.
Ses bureaux se trouvent en Bourgogne Franche Comté, département Doubs, ville de BESANCON 25000, au ( Latitude: 47.2352171, Longitude: 6.0252496 )
Elle s'occupe de tous les domaines.
Elle peut dialoguer en Français. Elle accepte les Chèques, et les Espèces.
Les détails de Defago Noëlle ont été affichés 311 fois.
Avocat suivant : Jean Jacques Dieumegard
Autres sites en rapport à cette fiches fournis par Google le 16 Mars 2024
2 - Liste des membres nommés
... Avocat, Professeur associé. HES-SO Valais. VS. 01.01 ... Noëlle. Ingénieure en sciences alimentaires ... Défago Gaudin. Valérie. Chaire de droit administratif.
3 - Décret du 1er juillet 2004 portant nomination (magistrature ...
Jul 3, 2004 ... Juge de proximité : Mme Noëlle Defago, avocate. Mme Noëlle Defago effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période ...
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000617065
https://www.admin.ch/dam/gov/de/Bundesrecht/Ausserparlamentarische-Kommissionen/Wah....pdf
5 - S O M M A I R E
Dec 29, 2009 ... - Monsieur AVOCAT Jérôme. Commercial, SALOMON ... - Mademoiselle DEFAGO Nathalie ... - Madame GAY-PERRET Marie Noëlle née BERNARD GRANGER.
https://www.haute-savoie.gouv.fr/content/download/902/5512/file/raa_74_2009_n12.pdf
6 - HORRIBLE DRAME TOUT PRES DE RIDDES
Aug 24, 1982 ... Défago; D. Perrig, S. Rolaz, P. Nanzer, J.-C ... Vacances de Noël. Début des vacances. Reprise ... par les avocats bernois. donner des mesures ...
https://doc.rero.ch/record/195908/files/1982-08-24.pdf
7 - Demain N° 09 - Décembre 2020 by Gervaise Defago - Issuu
Nov 30, 2020 ... ... noel ou par téléphone au 0845 45 45 05. letemps.ch/noel. 5. ACTUALITÉ AGENDA DE LA CVCI. FORMATIONS JURIDIQUES. WORKSHOP SCALING UP™ ATTIRER ...
https://issuu.com/cvciweb/docs/web_cvci_demain_12-2020_v16
8 - Journées précédentes - Faculté de droit - UNIGE
François BELLANGER, professeur à l'Université de Genève, avocat ... Valérie DÉFAGO GAUDIN, chargée de cours à l'Université de Genève, avocate ... Yves Noël, L' ...
https://www.unige.ch/droit/jda/journees/
9 - Demain n° 1 - Février-mars 2022 by Gervaise Defago - Issuu
CHAMBRE VAUDOISE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE FÉVRIER-MARS 2022 N°01. la cvci.ch. ACTUALITÉ L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE SÉDUIT PEU À PEU LES ENTREPRISES.
https://issuu.com/cvciweb/docs/web_cvci_demain_01-2022_v11_1_
10 - Doctorant-e-s
Séverine, UNINE, Email · Installation et exploitation d'un réseau de chaleur - Le rôle des collectivités publiques, Valérie Défago Gaudin ... Yves Noël. BONZANIGO ...
https://droit.cuso.ch/membres/doctorant-e-s
1 - Cour d'appel de Besançon, 28 mars 2007, 07/00108 - Légifrance
et Me Noëlle DEFAGO pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de ...2 - Liste des membres nommés
... Avocat, Professeur associé. HES-SO Valais. VS. 01.01 ... Noëlle. Ingénieure en sciences alimentaires ... Défago Gaudin. Valérie. Chaire de droit administratif.
3 - Décret du 1er juillet 2004 portant nomination (magistrature ...
Jul 3, 2004 ... Juge de proximité : Mme Noëlle Defago, avocate. Mme Noëlle Defago effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période ...
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000617065
4 - Wahlliste
Jan 1, 2020 ... Falquet Marie-Noëlle. Ingénieure en sciences ... Avocat, Avocat spécialiste FSA droit du ... Défago Gaudin Valérie. Chaire de droit ...https://www.admin.ch/dam/gov/de/Bundesrecht/Ausserparlamentarische-Kommissionen/Wah....pdf
5 - S O M M A I R E
Dec 29, 2009 ... - Monsieur AVOCAT Jérôme. Commercial, SALOMON ... - Mademoiselle DEFAGO Nathalie ... - Madame GAY-PERRET Marie Noëlle née BERNARD GRANGER.
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Aug 24, 1982 ... Défago; D. Perrig, S. Rolaz, P. Nanzer, J.-C ... Vacances de Noël. Début des vacances. Reprise ... par les avocats bernois. donner des mesures ...
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9 - Demain n° 1 - Février-mars 2022 by Gervaise Defago - Issuu
CHAMBRE VAUDOISE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE FÉVRIER-MARS 2022 N°01. la cvci.ch. ACTUALITÉ L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE SÉDUIT PEU À PEU LES ENTREPRISES.
https://issuu.com/cvciweb/docs/web_cvci_demain_01-2022_v11_1_
10 - Doctorant-e-s
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https://droit.cuso.ch/membres/doctorant-e-s
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