Vétérinaire de Garde à Aunat 11140

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Dernière Mise à jour : Samedi 1er Octobre 2022

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  Aug 8, 2022 ... La cotisation foncière des entreprises (CFE) constitue avec la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), l'une des 2 ...
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  Jun 1, 2007 ... Extrait de l'arrêté n° 2007-11-1553 portant agrément de M. Georges FRADET en qualité de garde chasse particulier (pour M Alain CARBONEL.
http://www.aude.gouv.fr/IMG/pdf/raa_juin_1_2007_cle21116f.pdf
3 - _cueil des Actes Administratifs
  Feb 2, 2005 ... Mme Carole DRUEZ – Clinique vétérinaire à Narbonne . ... Domicilié Cité EDF à 11140 AXAT. - Madame MARIN Magali.
https://www.aude.gouv.fr/IMG/pdf/RAA_FEVRIER_2005_cle1c9fce.pdf

4 - Tableau 2 - Attestations conformité

  Jul 20, 2017 ... Commune d'AUNAT – salle polyvalente. Rue du Crausse. 11140. Aunat. 4. L. 1330 AC n° 1330-11. BOUCHERIE CHARCUTERIE RIGONI Damien.
http://www.aude.gouv.fr/IMG/pdf/attestations_conformite.pdf
5 - ORDRE DE SERVICE NOTE DE SERVICE DGAL/SDSPA/N2006 ...
  Mar 23, 2006 ... Départementales des Services Vétérinaires. - Requête : Pour ce faire, chacune des D.D.S.V. doit suivre les étapes suivantes :.
https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/instruction-N2006-8078/telechargement
6 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
  Jun 25, 2010 ... Vétérinaires. Entreprises adaptées tous régimes de sécurité sociale au sens de l'article L5213-13 du code du travail.
http://www.aude.gouv.fr/IMG/pdf/JUIN_2010_cle0c6d17.pdf
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