Chantal Desfontaine Avocat Généraliste département 74 Haute Savoie
Madame Chantal Desfontaine est une avocate adhérante au Barreau de Thonon Les Bains. Son cabinet se situe en région Auvergne Rhône Alpes, département Haute Savoie, à ANNEMASSE 74102, au Bp 52 ( Latitude: 46.1923284, Longitude: 6.2345261 ) Elle n'a pas de spécialité déterminée. Langue Parlée: Français. Elle accepte Chèques, et Espèces. La page de Desfontaine Chantal a été compulsée à 315 reprises a bénéficié d'une mise à jour le Vendredi 13 Mars 2026
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1 - CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
... Chantal, 83270 Trans en Provence, 13 janvier 2020. GARCIA DIAZ José, 22, rue ... AVOCAT. REVEL, aux soins du procureur de la République,. 13 mars 2020 ... https://consignations.caissedesdepots.fr/sites/default/files/2021-05/liste_decheanc....pdf 2 - Arrêté du 8 juillet 2022 fixant par rang de classement la liste des ... 3912 Mme Dardillac (Cyrielle, Chantal, Marie), nom d'usage Gaillard-Dardillac. ... 6952 Mme Avocat (Marie, Valérie, Pauline). 6953 Mme Graffin (Marion ... https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046077074 3 - L'équipe - Droits d'urgence Caroline JOLY, avocate. Présidente. Yves DEFONTAINE, conciliateur de justice. Trésorier. Jérôme KARSENTI, avocat. Secrétaire. Françoise BRIE, ancienne ... https://www.droitsdurgence.org/lequipe/
4 - Décret du 12 juillet 2021 portant nomination (magistrature) Jul 14, 2021 ... Juge placée auprès du premier président : Mme Gabrielle FAUCONNIER, juge au tribunal judiciaire du Havre. Avocats généraux : M. Jean-Philippe ... https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043789085 5 - Décision n° 2005-520 DC du 22 juillet 2005 | Conseil constitutionnel ... Chantal ROBIN-RODRIGO et M. Roger-Gérard SCHWARTZENBERG, députés, et, le ... avocat, les peines que le procureur de la République lui propose d ... https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2005/2005520DC.htm 6 - Cécile Deffontaines : derniers articles publiés sur le Nouvel Obs Tariq Ramadan lors d'une conférence de presse avec ses avocats pour annoncer leur intention. 2 mars 2026 à 6h30. Abonné · Récit. Affaire Epstein : qui est ... https://www.nouvelobs.com/journaliste/14865/cecile-deffontaines.html 7 - Cour d'appel de Toulouse - JORFSearch ... Avocat honoraire exerçant les fonctions d'assesseur à la cour criminelle ... Chantal MONARD-FERREIRA. conseillère à la Cour de cassation. Objet: des ... https://jorfsearch.steinertriples.ch/Q3000984 8 - Décision n° 2004-492 DC du 2 mars 2004 - Conseil constitutionnel Mar 2, 2004 ... ... DEFONTAINE, Paul GIACOBBI, Joël GIRAUD, Simon RENUCCI, Mme Chantal ROBIN-RODRIGO, M. Roger-Gérard SCHWARTZENBERG, Mme Christiane TAUBIRA, MM ... https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2004/2004492DC.htm 9 - VILLE DE MARSEILLE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Apr , 2010 ... Frédéric DESFONTAINES - Chantal POGNANT-. GROS. Nous, Conseiller Municipal, Maire d'Arrondissements (11ème et 12ème arrondissements de ... https://www.marseille.fr/sites/default/files/contenu/mairie/RAA/raa_342.pdf 10 - Le médiatique avocat pénaliste de 48 ans défend Gérard Depardieu ... Mar 26, 2025 ... Martine Defontaine et.....? 12mo. 1. Profile photo of Martine. Martine ... Chantal David mais est ce qu'il le défend bien ? Le fait s ... https://www.facebook.com/lenouvelobservateur/posts/le-m%C3%A9diatique-avocat-p%C3%A...770/
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