Maître Joël Bernot
 | Avocat au Barreau de : NANTES Avocat Généraliste 15, Rue Lamoricière 44100 NANTES |
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Joël Bernot Avocat Généraliste département 44 Loire Atlantique
Monsieur Joël Bernot est un avocat affilié au Barreau de Nantes.
Son cabinet est en Pays de Loire, département Loire Atlantique, ville de NANTES 44100, au ( Latitude: 47.2122521, Longitude: -1.5714384 )
Il s'occupe de tous les domaines.
Il peut dialoguer en Français. Il accepte les Chèques, et les Espèces.
Les détails de Bernot Joël ont été affichés 243 fois
Mise à jour le Mercredi 17 Juin 2026
Son cabinet est en Pays de Loire, département Loire Atlantique, ville de NANTES 44100, au ( Latitude: 47.2122521, Longitude: -1.5714384 )
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Il peut dialoguer en Français. Il accepte les Chèques, et les Espèces.
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Avocat suivant : Avocat Pascal Garcia
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Avocat associé, cabinet Avoxa, Nantes · J'interviens en droit public, tant en conseil qu'en contentieux, pour des collectivités territoriales et leurs ...
3 - Cabinet d'avocats Avoxa Nantes
Nos avocats nantais vous accompagnent · Alexandre Simonneau · Vickie Le Bert · Joël Bernot · Marina Costa · Anne Hélène Chemin · Emma Férard · Céline Gras · Claire ...
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4 - Roms : près de Nantes, un terrain d'insertion sur la sellette May 14, 2024 ... On le dit depuis le début : ce n'est pas la bonne zone, pas le bon terrain pour un tel projet , assène Me Joël Bernot, avocat de l'association.
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Avocat en droit public depuis janvier 2000, Joël BERNOT intervient à Nantes, au sein du pôle Droit Public d'Avoxa, en conseil et contentieux dans les ...2 - Joël Bernot - Avocat associé, cabinet Avoxa, Nantes | LinkedIn
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4 - Roms : près de Nantes, un terrain d'insertion sur la sellette May 14, 2024 ... On le dit depuis le début : ce n'est pas la bonne zone, pas le bon terrain pour un tel projet , assène Me Joël Bernot, avocat de l'association.
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5 - Protection fonctionnelle et violences, menaces, injures, diffamations ...
Intervenant : – Me Joël Bernot, avocat en droit public. Réactions de : – Jean-Paul Denizet, président de chambre, Tribunal administratif de Poitiers.
https://www.observatoire-collectivites.org/spip.php?article761
6 - « Le Conseil d'Etat vient d'accepter de monnayer la légalité d'une ...
Jul , 2019 ... Pour Joël Bernot, avocat spécialiste en droit public, cette jurisprudence pourrait porter atteinte au statut de la fonction publique.
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7 - Protection fonctionnelle et violences, menaces, injures, diffamations ...
Me Joël Bernot, avocat en droit public. – Annick Pillevesse, responsable du service juridique, Association des Maires de France. [1]. – Bruno Leprat. Madame ...
https://www.observatoire-collectivites.org/spip.php?article760
8 - La possibilité de transiger sur des droits statutaires - Santé RH
Joël BERNOT. Avocat au barreau de Nantes. Spécialiste en droit public. Le Conseil d'Etat ouvre à l'administration la possibilité de conclure avec un ...
https://www.sante-rh.fr/la-possibilite-de-transiger-sur-des-droits-statutaires_67A0...html
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